Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA MAREE
Numéro de dépôt :
94506185
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA MAREE
Déposée le 10 février 1994 par Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAREE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel HASSON - Thierry de Badereau - Françoise SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320507 - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 2001-04-09